CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION
- APERÇU
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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose auprès de notre entreprise, vous prenez part à notre « Service » et acceptez d'être lié(e) par les modalités et conditions suivantes (« Conditions générales », « Conditions d'utilisation »), y compris par les modalités, conditions et politiques mentionnées aux présentes et/ou accessibles en hyperlien. Les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du Site, y compris, sans s'y limiter, aux individus qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et/ou des fournisseurs de contenu. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation avant d'accéder à notre site web et de l'utiliser. En accédant à une quelconque partie du Site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié(e) par les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation. Si vous n'acceptez pas la totalité des modalités et conditions du présent accord, vous ne pourrez peut-être pas accéder au site web ou utiliser ses services. Si les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation se limite expressément à elles.
Chacun des nouveaux outils ou fonctionnalités qui sont ajoutés à la présente boutique est également assujetti aux Conditions générales de vente et d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions générales de vente et d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer n'importe quelle partie des présentes Conditions générales de vente et d'utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier cette page de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder au site web ou à l'utiliser après la publication des modifications, vous acceptez celles-ci. Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
- SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l'âge de la majorité dans votre région, province ou État et nous avoir donné l'autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.
Vous ne devez en aucune façon utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer des lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service (y compris, sans toutefois s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de nature destructrice.
Une infraction ou une violation de n'importe laquelle des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
- SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu'un à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et que cela comprend (a) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des changements effectués dans le but de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou d'appareils. Les informations de votre carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n'affecteront aucunement ces Conditions.
- SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne saurions être tenus responsables si les informations proposées sur ce site sont inexactes, incomplètes ou caduques. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d'information plus importantes, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.
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- SECTION 4 – PRODUITS
Les produits proposés par Studio Orie sont ceux figurant sur notre site internet https://studio-orie.com, dans la limite des stocks disponibles. Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les descriptifs, couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la précision d'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur.
Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou à n'importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente d'un produit à tout moment. Toute offre de produit sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
En cas d’indisponibilité du produit commandé et payé, Studio Orie en informera le client dans les meilleurs délais, et celui-ci sera remboursé dans les 14 jours suivant la notification.
- SECTION 5 – PRIX
Le prix de chaque article est affiché dans notre catalogue de produits et dans la fiche produit correspondante. Ces prix sont exprimés en Euros (€) et sont Toutes Taxes Comprises (TTC). Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison. Ceux-ci seront ajoutés lors de la finalisation de la commande.
Studio Orie se réserve le droit de modifier les prix de nos produits sans préavis. Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement ou modification de prix.
- SECTION 6 – COMMANDES ET FACTURATION
Pour pouvoir commander sur notre site internet, chaque acheteur doit au préalable s’inscrire sur notre site https://studio-orie.com dans la rubrique « Mon compte » > « S’inscrire ». Ce compte lui permettra d’effectuer des achats et consulter ses commandes en cours ou passées.
Pour acheter un article sur notre site, voici le cheminement. L’acheteur sélectionne le ou les produits qu’il souhaite acheter et les ajoutera dans son panier. Une fois la sélection faite, il faut accéder à la rubrique « Mon panier ». Nous demandons à chaque acheteur de bien vérifier avant tout paiement l’exactitude des produits choisis dans le panier ainsi que ses informations personnelles servant à la facturation et à la livraison. Une fois cette étape validée, l’acheteur devra sélectionner le mode de livraison qu’il souhaite, et passer au paiement en cliquant sur « Valider la commande et payer ». L’acheteur est alors redirigé sur notre interface sécurisée STRIPE afin de renseigner ses informations bancaires. Si le paiement est accepté, la commande est validée et le contrat est formé. L’acheteur reçoit alors un mail de confirmation, puis une facture correspondant à sa commande.
Studio Orie reste propriétaire des produits vendus jusqu’à leur entier encaissement.
La confirmation et la validation d’une commande entraîne l’acceptation totale des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation.
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sur le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l'adresse e-mail et/ou de l'adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon nous, semblent avoir été passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de cartes de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour.
- ARTICLE 7 – LIVRAISON
Les commandes sont expédiées dans un délai de 24 à 48 heures ouvré. Ce délai peut être retardé en cas de lancement de collection ou autre évènement majeur.
Plusieurs options de livraison sont proposées à l’acheteur lors de la finalisation de son achat, après avoir validé son panier et renseigné ses informations personnelles.
Une fois le mode de livraison choisi, Studio Orie expédiera le colis à l’adresse mentionnée lors de la validation de la commande dans la rubrique « Adresse de livraison ». Nous travaillons avec des partenaires logistiques, Colissimo et Chronopost. Les délais indiqués lors du paiement ainsi que dans notre politique de livraison sont donnés à titre indicatif. Studio Orie ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout retard ou perte de colis.
Si le colis est retardé pour cause de cas de force majeur reconnu par la jurisprudence française (notamment, en cas de guerre, d'émeute, d’insurrection, d'interruption de transport, de problème d'importation, de grève, de pénurie, d'incendie, de tremblement de terre, de tempête, d'inondation...), nous ne pourrons pas vous rembourser.
En cas de problème concernant la livraison ou la réception du colis, vous pouvez contacter Studio Orie par mail à hello@studio-orie.com. Nous tenterons de trouver une solution.
- SECTION 8 – DROIT DE RÉTRACTATION
En vertu de l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour de la réception de sa commande (suivi du transporteur faisant foi) pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour remboursement sans pénalité.
Art. L 21-21-8. Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
" 5° De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé. "
Pour faire valoir votre droit de rétraction, merci de nous notifier votre demande par mail à hello@studio-orie.com avant l’expiration du délai. Une fois le ou les articles renvoyés et bien réceptionnés par Studio Orie, nous procèderons au remboursement dans un délai de 14 (quatorze) jours.
- ARTICLE 9 – GARANTIES LEGALES
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (article L 211-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil). Toute garantie est exclue en cas de dommages d’origine externe ou consécutifs à une mauvaise utilisation, une utilisation non conforme, une négligence ou un défaut d'entretien de la part du client, comme en cas d'usure normale du produit.
-Garantie légale de conformité
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Aussi, le produit doit être propre à l'usage habituellement attendu d'un produit semblable et correspondre à la description donnée. Le client dispose de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour faire valoir cette garantie.
-Garantie légale des vices cachés
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Le vendeur n’est pas tenu des vices apparents. Le client dispose de 2 ans à compter de la découverte du vice pour faire valoir cette garantie.
-Modalités de retour et de remboursement des produits défectueux ou non conformes
Le client demandant le bénéfice de la garantie légale de conformité ou des vices cachés doit alors retourner l’article dans les délais prévus à Studio Orie accompagné du bon de retour prévu à cet effet. En cas de retour de produit défectueux ou non conforme, et après constatation et confirmation de Studio Orie, le produit sera remplacé à la demande du client, dans la mesure ou le produit n’est pas épuisé et seulement si cela n’entraîne pas un coût disproportionné pour le vendeur, conformément à l’article L211-9 du code de la consommation. Autrement, le produit sera remboursé dans un délai de 14 jours ouvrés suivant la notification par le client de la non-conformité ou de la défectuosité.
- ARTICLE 10 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, de même que nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web, ou aux autres contenus, produits ou services de sources tierces.
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- ARTICLE 11 – COMMENTAIRES, RETOURS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, dans le cadre de votre participation à des concours), ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans quelque média que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de dédommager qui que ce soit pour tout commentaire fourni ; ou (3) de répondre aux commentaires. Nous pouvons, mais nous n'en avons pas l'obligation, supprimer le contenu et les Comptes contenant du contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation.
Vous convenez que vos commentaires ne doivent en aucun cas porter atteinte aux droits de tiers, y compris aux droits d'auteur, aux marques de commerce, à la vie privée, à la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété intellectuelle. Vous convenez en outre que vos commentaires ne devront contenir aucun élément illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter d'une quelconque façon le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou essayer de nous induire, nous ou les tiers, en erreur quant à l’origine des commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous émettez ainsi que de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l'égard des commentaires publiés par vous ou un tiers.
- ARTICLE 12 – INFORMATIONS PERSONNELLES
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- ARTICLE 13 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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- ARTICLE 14 – UTILISATIONS INTERDITES
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- ARTICLE 15 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir Studio Orie et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, quittes de toute réclamation ou demande, y compris d'honoraires raisonnables d’avocat, émise par un quelconque tiers à cause de ou consécutivement à votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents auxquels elles font référence, ou à votre violation de quelconques lois ou droits d’un tiers.
- ARTICLE 16 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions générales de vente et d’utilisation, sans que ce jugement n'affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
- ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent le Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent l'ensemble des accords, communications et propositions antérieurs et actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation). Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
- ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services sont régis et interprétés en vertu des lois de Studio Orie - Blossun Paris, 1 rue Calmette et Guerin, Sartrouville, 78500, France.
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- ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
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- ARTICLE 20 – COORDONNÉES
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